Mentions légales et politique de confidentialité

1. Identification de l’organisation

Nom du site : Parcours OSE

Nom légal : OSE

Responsable du site : Sébastien Bélair

Courriel : info@parcours-ose.com

Hébergement : WHC Canada

2. Nature du service

OSE est un parcours d’accompagnement professionnel collectif et individuel offert entièrement en ligne.

Les contenus diffusés ne constituent ni un avis médical, psychologique, juridique ou financier.

3. Cadre légal applicable

La présente politique est conforme aux lois applicables :

• Loi 25 (Québec)
• Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé
• LPRPDE (Canada / PIPEDA)

4. Données collectées

• Données d’identification
• Coordonnées
• Données techniques
• Réponses au questionnaire introspectif (confidentielles)

Les réponses au questionnaire ne sont jamais publiées.

5. Base légale du traitement

Les données sont collectées :

• Sur la base du consentement explicite
• Pour l’exécution d’une demande volontaire
• Pour l’amélioration du service

6. Outils tiers utilisés

• WordPress
• HubSpot
• Outil de formulaire (ex. Gravity Forms)
• Outil de prise de rendez-vous (ex. Calendly)
• Outil analytique (ex. Google Analytics)

7. Hébergement hors Québec

Certains fournisseurs peuvent héberger des données à l’extérieur du Québec ou du Canada. Des mesures contractuelles appropriées sont mises en place afin d’assurer un niveau de protection adéquat.

8. Conservation des renseignements

• Prospects non clients : 24 mois
• Clients : durée légale comptable applicable

9. Vos droits

• Droit d’accès
• Droit de rectification
• Droit de retrait du consentement
• Droit à la portabilité (si applicable)
• Droit de déposer une plainte auprès de la CAI du Québec

10. Responsable de la protection des renseignements personnels

Nom : Sébastien Bélair

Courriel : info@parcours-ose.com

11. Date de mise à jour

Date de dernière mise à jour : 2026-02-26